J.O. 169 du 24 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12505

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Arrêté du 7 juillet 2003 portant nomination à la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOR : SANS0322502A


Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 7 juillet 2003, l'arrêté du 30 mai 2001 portant nomination à la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale est modifié comme suit :

En qualité de personnalités choisies en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

M. le docteur Laurent (Alexandre) est nommé membre titulaire, en remplacement de M. le professeur Dreyfus (Gilles), démissionnaire.

M. le docteur Nony (Patrice) est nommé membre titulaire, en remplacement de Mme la professeure Durand-Zaleski (Isabelle), démissionnaire.

M. le docteur Scheuble (Claude, Henri) est nommé membre titulaire, en remplacement de M. le docteur Canuel (Christian).

M. le professeur Vicaut (Eric) est nommé membre suppléant, en remplacement de M. le professeur Querleu (Denis), démissionnaire.

M. le docteur Zurbach (Jacques) est nommé membre suppléant, en remplacement de M. le docteur Fleury (Bernard), démissionnaire.

Mme la docteure Themar-Noel (Christine) est nommée membre suppléante, en remplacement de Mme la docteure Boudet (Marie-Jeanne), démissionnaire.

M. le professeur Bernard (Alain) est nommé membre suppléant, en remplacement de M. le professeur Guillemin (Francis), démissionnaire.

Mme la docteure Fery-Lemonnier (Elisabeth) est nommée membre titulaire, en remplacement de M. le professeur Masquelet (Alain-Charles).

M. le professeur Masquelet (Alain-Charles) est nommé membre suppléant.